Mentions légales

Le Club des Six – 14 villa Sabot  – 92240 Malakoff

Direction de publication : Maïlys Cantzler
Conception et réalisation : One Heart
Supports de développement : WordPress et Adobe

Hébergement : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – www.ovh.com

Traitement des données personnelles et droit d’accès de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les informations nominatives et adresses e-mail recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques et informations collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de notre part.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit vous devez vous adresser à l’administrateur du site.

Navigation

Nous utilisons des cookies pour nous permettre d’analyser la fréquentation du site. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées de façon nominative. Il s’agit pour nous de recueillir des statistiques permettant de connaître les pages les plus lues, les niveaux d’activité en fonction de périodes déterminées dans nos requêtes, ainsi que d’améliorer la navigation dans le site en faisant remonter les principales erreurs clients ou serveur etc.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources proviennent du service de communication du Club des Six, sauf mention contraire et crédit photographique attribué sur les clichés concernés. Pour toute demande de reproduction (graphismes, photos et vidéos, merci de nous envoyer une demande d’autorisation).

Droits de reproduction

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont librement réutilisables :

• les dossiers de presse
• les communiqués. Les infographies et vidéos réalisées par le service communication sont librement réutilisables sous les conditions suivantes :

– Attribution : vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).

– Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.

– Pas d’œuvres dérivées : vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.

• Tous les autres contenus présents sur le site club-des-six.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse du Club des Six. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au Club des Six.

Liens hypertextes pointant vers club-des-six.fr

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par le site club-des-six.fr

Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : www.club-des-six.fr Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention « Droits réservés ». La mise en place de « liens profonds » pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus. En effet, dans ce cas, la mise en place de liens vers le site club-des-six.fr n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est recommandée. Les sites qui font le choix de pointer vers club-des-six.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Liens hypertextes proposés par club-des-six.fr

Quelques liens pointant vers d’autres sites, souvent officiels, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le Club des Six quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.